dossier de création de la ZAC Champlain

dossier de création de la ZAC Champlain

                                                     ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTE DE CHAMPLAIN

LISTE DES PIÈCES (le document papier est consultable en mairie)

 

 

1- PLAN DE SITUATION

2- PLAN DE DÉLIMITATION

3- RAPPORT DE PRÉSENTATION

4.1- DOSSIER D’EXAMEN ENVIRONNEMENTAL AU CAS PAR CAS 

4.2- DÉCISION DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE 

5- PROGRAMME GLOBAL PRÉVISIONNEL DES CONSTRUCTIONS

6- REGIME DE LA ZONE AU REGARD DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT

 7- DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

8BILAN DE CONCERTATION

9- Délibération portant bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC