CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2026

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 24 février 2026

A 17h30

Salle Jean Mercier

Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Approbation du Procès-Verbal du 15 décembre 2025
    • Adhésion à l’association les maires pour la planète
    • Actualisation du RIFSEEP
    • Participation employeur au risque prévoyance et santé pour les agents communaux
    • Modification du temps de travail d’un emploi
    • Lancement de l’opération de rénovation de l’aire de jeux place du logis
    • Déclassement de l’église de Dercie
    • Déclassement partiel de l’impasse de la tour à Dercie
    • Vente des livres réformés de la médiathèque
    • Motion de soutien à l’Association des Maires de France
    • Motion sur le projet d’implantation d’un parc éolien sur les communes de Sainte Gemme et Balanzac
    • Dénomination des voies à Souhe et Saint Martin
    • Bilan de la concertation publique de révision du PLU
    • Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
    • Tarifs municipaux 2026
    • Compte financier unique 2025 du budget annexe énergies renouvelables
    • Affectation du résultat 2025 du budget annexe énergies renouvelables
    • Budget primitif 2026 énergies renouvelables
    • Compte financier unique 2025 du budget principal
    • Affectation du résultat 2025 du budget principal
    • Budget primitif 2026
    • Attribution de subventions