Le Gua

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 7 octobre 2025

A 19h00

Salle Jean Mercier

Ordre du jour :

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  3. Approbation du Procès-Verbal du 29 juillet 2025
  4. Détermination du nombre d’adjoint et fixation de l’ordre du tableau
  5. Montant des indemnités des adjoints
  6. CCAS : élections de nouveaux membres
  7. Désignation des délégués aux conseils d’école
  8. Création d’un poste d’adjoint technique
  9. Création du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais
  10. Convention de mise à disposition d’un point de défense incendie
  11. Convention de mise à disposition de la piscine de Saujon en faveur des élèves du Gua
  12. Mandat spécial donné au Maire pour se rendre au 107e congrès des maires de France
  13. Convention d’honoraires dans le cadre d’une requête déposée devant le tribunal judiciaire
  14. Convention d’honoraires dans le cadre d’une requête déposée devant le tribunal administratif
  15. Lancement du plan d’adressage
  16. Acquisition de terrains rue des marais neufs
  17. Convention de servitude avec ENEDIS
  18. Clôture de la régie de la police municipale
  19. Acceptation d’un don fait à la commune
  20. Subvention au profit du projet « Sauvons le Fort Boyard »
  21. Participation de la commune de Saint Sornin aux frais des élèves scolarisés au Gua
  22. Décision budgétaire modificative n°3
  23. Admissions en non-valeur

Questions diverses à faire parvenir avant le 05/10/2025