Vie municipale

Affichage légal

• Actes du Maire

   

  2023

  Arrêté PM_T_20230704 portant interdiction de feux de plein air de barbecue et de feu d’artifice sur l’ensemble de la commune

  Arrêté 2023_03 ARRETE PERMANENT PORTANT REGLEMENT DU MARCHE

  Arrêté PMT_2023_03_11 ARRETE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT

   

   

  2022

  Arrêté 2022_007 Commissionnement Monsieur Manuel CLYMANS

  Arrêté 2022-010 ZAC Champlain numérotation n°3

  Arrête 2022_011 Mise à jour des annexes du PLU DU GUA

  Annexe arrête 2022_011 Arrêté préfectoral approuvé PPRN LE GUA

  Arrêté 2022_15 portant dérogation au repos dominical année 2023

   

   

• CCAS - PV et DELIBERATIONS

  AOUT

  Decision CCAS2023_003 ATTRIBUTION D UNE AIDE SEISME

  JUILLET

  CCAS du 20 juillet 2023

  CCAS2023_07_06 Fête de la Cagouille – détermination des tarifs de vente des boissons

  Décision CCAS2023_002 création de la régie CCAS

  AVRIL 2023

  CCAS du 25 avril 2023

  CCAS2023_04_05 Budget CCAS 2023 attribution des subventions 2023

   

  MARS 2023

  CCAS du 20 mars 2023

  2023_03_01_ budget CCAS approbation du CG 2022

  2023_03_02 BUDGET CCAS 2023 Approbation CA 22

  2023_03_03 budget CCAS affectation résultat

  2023_03_04 budget CCAS 2023 VOTE BP 23

   

   

  DECEMBRE 2022

  CCAS du 08 décembre 2022

  CCAS2022_12_14 Commission Permanente Modifications apportées apportées à la délibération 2020_10_14 désignation des membres

  CCAS 2022_12_15 Désignation d un représentant du CCAS au CIAS du BASSIN de Marennes

   

  OCTOBRE 2022

  CCAS du 03 octobre 2022

  CCAS2022_10_08 Installation des nouveaux membres du conseil d’administration du CCAS

  CCAS2022_10_09 Election de la Vice Présidente du CCAS

  CCAS2022_10_10 Délégation de compétences et de signature au Président et à la Vice Présidente du CCAS

  CCAS2022_10_11 Attribution des subventions aux associations pour 2022 (2)

  CCAS2022_10_12 Remboursement de dépenses engagées par un membre du CCAS pour l’achat de fournitures destinées au CCAS

• Cimetière

• Circulation - stationnement

  page en construction

• Conseil Municipal - Procès verbaux

  cliquez ici

• Conseil Municipal - Délibérations

   

  OCTOBRE 2023

  2023_10_96 CDC du Bassin de Marennes rapport dactivité

  2022 2023_10_97 Prestation danalyse financière de la commune proposition dintervention de la Société Ressources Consultants Finances

  2023_10_98 SIVU Piscine de la Lande convention pour lutilisation des bassins pour les scolaires année 20232024 1er cycle

  2023_10_99 Commune de Saint Just Luzac police pluricommunale Le Gua Saint Sornin et Nieulle sur Seudre _ convention de prêt dun cinémomètre

  2023_10_100 Marché Agence Postale Communale avenants au lot 3 lot 6 et lot 10

  2023_10_101 Convention avec le Centre Français dexploitation du droit de copie (CFC) actualisation de lannexe tarifaire

  2023_10_102 Déclaration préalable installation dune bâche incendie à Souhe sur le domaine communal

  2023_10_103 Personnel municipal chèques cadeaux 2023 (2)

  2023_10_104 Budget principal 2023 décisions modificatives n°3 et n°4

   

   

  SEPTEMBRE 2023

  2023_09_83 ZAC Champlain Concession d aménagement validation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité CRACL 2022

  annexe délibération 2023_09_83 CRACL ZAC Champlain 2022

  2023_09_84 Extension de la ZA Les Justices OMEGUA deuxième tranche permis daménager PA

  2023_09_85 Marché aménagement agence postale communale avenant toutes entreprises prolongation des délais dexécution

  2023_09_86 Maison de santé Espace Santé du Monard signature du bail professionnel relatif à linstallation dune professionnelle de santé (psychomotricienne) local L

  2023_09_87 Maison de santé Espace santé du Monard signature dun avenant au bail professonnelle de santé Psychologue local L

  2023_09_88 Maison de santé Espace Santé du Monard avenants aux baux en cours précision apportée à la date de réajustement des provisions pour charges

  2023_09_89 Convention entre la commune le Pôle Marennes Oléron et Soluris Numérisation des documents durbanisme

  2023_09_90 CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de services Activités périscolaires

  2023_09_91 CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de services Personnels techniques

  2023_09_92 Médiathèque de la Chapelle régie vente de livres réformés sortie des ouvrages de linventaire détermination du prix de vente

  annexe délibération 2023_09_92 livres réformés

  2023_09_93 Budget principal subvention Coopérative scolaire école élémentaire régularisation du règlement dune sortie scolaire

  2023_09_94 Personnel municipal Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions et de lengagement professionnel modification groupe 1

  2023_09_95 Déclaration préalable réfection de la toiture de la salle Jean Mercier

   

  AOUT 2023

  DM2023_07_05 Amendes de police 2023 – demande de subvention Pont de Souhe

  JUILLET 2023

  2023_07_66 Opération chaufferie mutualisée validation du nouveau plan de financement

  2023_07_67 Chaufferie mutualisée dépôt dune nouvelle déclaration préalable (DP)

  2023_07_68 Opération Maison de santé marché abords lot n°1 VRD avenant n°5 entreprise ETATP PICOULET

  2023_07_69 Marché Maison de santé rembousrement indemnité terrassement par lArchitecte MG

  2023_07_70 Budget principal décision modificative n°2

  2023_07_70_1 Annule et remplace la n 2023_07_70 décision modificative n°2 pour erreur matérielle

  2023_07_71 Opération aménagement dune agence postale communale avenant n°1 au lot Maçonnerie Gros oeuvre SAS EGCM

  2023_07_72 DECI Aménagement dune bache incendie à dercie convention de mise à disposition dune partie de terrain avec le propriétaire

  2023_07_73 Budget principal 2023 Subventions aux associations Danse Evasion Le Gua Loisirs Détente Festiga (feu dartifice)

  2023_07_74 Ecole de la Seudre Unité Locale dIntégration de la Seudre (ULIS) participation à lachat de matériels

  2023_07_75 Prestations réalisées pour le compte de la communauté de communes du Bassin de Marennes réparation de la voirie de la Madeleine

  2023_07_76 GRDF redevance doccupation du domaine public 2023

  2023_07_77 Espace santé du Monard bail professionnel cabinet C

  2023_07_78 Commissions municipales création dune commission affaires relatives aux cimetières

  2023_07_79 Commerçants ambulants tarifs hors marché

  2023_07_80 Réglement dune indemnité de sinistre bris de glace voiture

  2023_07_81 SIVU piscine de la Lande convention pour la mise à disposition de la piscine en faveur des scolaires 3ème cycle 20222023

  2023_07_82 Personnel municipal création dun poste dadjoint technique contractuel à 30 heures par semaine pour accroissement temporaire dactivités aux écoles services périscolaires et salles municipales

  JUIN 2023

  2023_06_44 Département de la Charente Maritime Etudes relatives à la traverse rue Samuel Champlain RD 131 convention détudes

  2023_06_45 Chaufferie mutualisée avancement du projet choix de loption technique

  2023_06_46 Demande de subvention dans le cadre du Fonds Verts Eclairage public 2023

  2023_06_47 Demandes de subvention dans le cadre du Fonds Vert et de lADEME parc éclairage LED dans les bâtiments publics

  2023_06_48 Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert et du dispositif Fonds dAide aux grosses réparations et constructions scolaires du 1er degré du département de la Charente Ma

  2023_06_49 Département de la Charente Maritime demande de subvention au titre des voiries accidentogènes

  2023_06_50 Demandes de subvention dans le cadre du Fonds dAide aux grosses réparations et constructions scolaires du 1er degré du département de la Charente maritime

  2023_06_51 Marché maîtrise doeuvre Maison de santé lot 1 espaces publics URBAN HYMNS avenant n°2

  2023_06_52 Marché aménagement dune agence postale communale résiliation du marché lot 6 Menuiseries intérieures suite à liquidation judiciaire Société ROUIL

  2023_06_53 Marché aménagement dune agence postale communale signature du marché lot 6 Menuiseries intérieures

  2023_06_54 Festival lecture et petite enfance 2023 convention avec le Département de la Charente Maritime

  2023_06_55 Association les Maires pour la Planète décision de renouvellement dadhésion désignation de représentants

  2023_06_56 Prestations réalisées pour le compte de la CDC du Bassin de Marennes réparations sur la voirie daccès à la déchetterie retrait de la délibération de lordre du jour

  2023_06_57Personnel municipal avancements de grade Création de deux postes dadjoints techniques principaux de 1ère classe à temps complet à compter du 1er aout 2023 suppression de deux postes d’ATP 2ème classe

  2023_06_58 Personnel municipal prolongation du poste de PEC à temps complet pour une nouvelle période de 6 mois à compter du 1er aout 2023

  2023_06_59 Finances approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe Lotissement Belles Ezines

  2023_06_60 Finances approbation du compte de gestion du budget annexe Bâtiment commercial

  2023_06_63 Finances remboursement dune dépense réalisée par un particulier pour le compte de la commune

  2023_06_64 Budget principal 2023 décision modificative n°1

  2023_06_65 Motion du conseil municipal contre les idéologies racistes

  MAI 2023

  2023-05-36 Creation d un poste d adjoint contractuel saisonnier aux services techniques à compter du 1er juin 2023

  2023_05_37 OPAH_RU modification du règlement portant sur laide à la rénovation des façades

  2023_05_38 OPAH RU demande de subvention dun particulier au titre du dispositif aide à la rénovation des façades

  2023_05_39 Marché location quatre photocopieurs mairie et écoles signature de loffre proposée par la société Fibre Bureautique Services

  2023_05_40 Budget principal 2023 attribution des subventions aux associations

  2023_05_41 Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Dificulté (RASED) ROYAN aides sollicitées dans le cadre du fonctionnement et à lacquisition de tests psychologiques

  2023_05_42 GRDF nouveau contrat de concession du 1er janvier 2023 redevance 2023

  2023_05_43 ENEDIS redevance doccupation du domaine public au titre de lannée 2023

  AVRIL 2023

  Conseil municipal du 11 avril 2023

  2023_04_17 Budget 2023 approbation du compte de gestion 2022

  2023_04_18 Budget principal 2023 – approbation du compte administratif 2022

  2023_04_19 Budget principal 2023 affectation des résultats 2022

  2023_04_21 Budget principal 2023 information sur le montant des indemnités des élus

  2023_04_22 Budgets 2023 participation du budget principal 2023 au budget énergies renouvelables 2023 amortissements

  2023_04_23 Budget principal 2023 – vote du budget primitif 2023

  2023_04_24 Budget 2023 Energies renouvelables

  2023_04_25 Opérations de voirie signature des devis inscrits au budget 2023

  2023_04_26 SDEER signature des devis inscrits au budget 2023 EP1851067 à Monsanson et EP1851068 à saint Martin et rue des Fiefs

  2023_04_27 Maison de santé signature des baux professionnels Docteur Cordel et Docteur Cotty

  2023_04_28 Maison de santé avenant au bail cabinet pour permanences psychologue avec Madame Chevalier

  2023_04_29 OPAH RU retrait de lordre du jour de la question subvention à un particulier

  2023_04_30 Avenant à la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de lEtat

  2023_04_31 Conseil départemental de la Charente Maritime signature des contrats de proximité

  2023_04_32 personnel municipal convention de prestation de service avec le CIAS du Bassin de Marennes ACM les Petits Gamins avenant n°1

  2023_04_33 Personnel municipal agence postale communale création dun poste dadjoint administratif de deux postes dadjoints administratifs principaux de deuxième et première classe à temps complet

  2023_04_34 Personnel municipal services techniques création dun poste d adjoint technique et dun poste d adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet à compter du 01 09 23

  2023_04_35 Personnel municipal création dun poste dadjoint technique et dun poste dadjoint technique principal de 1ère classe à compter du 01 09 2023

   

   

   

  FEVRIER 2023

  Conseil municipal du 28 février 2023

  2023-02-09 approbation du règlement d’attribution de l’animation d’OPAH avec volet renouvellement urbain 2022-2026

  2023-02-10 SDEER – convention du domaine privé – installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques – parcelle C 1438

  2023-02-11 ENEDIS – convention de servitude – borne de recharge parking de la médiathèque

  2023-02-12 travaux agence postale communale – dépôt et signature autorisation de travaux

  2023-02-13 CDG 17 – proposition d’accompagnement dans la mise à jour du Document unique- DU

  2023-02-14 Vente du projecteur communal du Foyer Rural

  2023-02-15 Conseil Départemental – dossier de demande de subvention aménagement paysager place de Souhe

  2023-02-16 Personnel municipal – tableau des effectifs au 1er mars 2023

   

  JANVIER 2023

  Conseil municipal du 17 janvier 2023

  2023_01_1 Délibération rectificative- Reversement de la taxe d’aménagement à la CDC du Bassin de Marennes

  2023_01_2 GRDF- Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du GUA

  Annexe délibération 2023_01_2 projet contrat de concession Le Gua v 10 01

  2023_01_3 GRDF -Convention Vert l’Avenir

  Annexe délibération 2023_01_3 convention commune VERT L AVENIR

  2023_01_4 Espace Santé du Monard -signature du bail professionnel cabinet de podologie

  2023_01_5 Espace santé du Monard avenants aux baux professionnels

  2023_01_6 Marché Appartement rue Samuel Champlain- déclaration sans suite

  2023_01_7 Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance FIPD 2023 dépôt du dossier axe 1 et 2

  2023_01_8 CDG17- adhésion au service de remplacement

   

   

  DECEMBRE 2022

  CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022

   

  CM du 20 DECEMBRE 2022 – liste des délibérations

   

  2022_12_117 Défense extérieure contre l’Incendie DECI DETR 2023

  2022_12_118 DECI demande de subvention auprès du département de la Charente Maritime

  2022_12_119 Restauration collective écoles du GUA groupement de commande information sur lattribution du marché

  2022_12_120 Pays Marennes Oléron convention de mise à disposition du SIG

  2022_12_121 Syndicat de la Voirie (SDV 17) Convention dassistance technique générale

  2022_12_122 SDV 17 Convention pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation de louvrage dart de Souhe

  2022_12_123 SIVU Piscine de la Lande convention pour la mise à disposition des Bassins année 20212022 quatrième cycle

  2022_12_124 SIVU Piscine de la Lande convention pour la mise à disposition de la piscine en faveur des scolaires 2022-2023 1er cycle

  2022_12_125 Marché école élémentaire protocole daccord sur la remise en état des toilettes de lécole élémentaire signature du devis COREN

  2022_12_126 Maison de santé avenant n°4 au marché VRD Abords tranche 2 démolition du mur

  2022_12_127 SDEER EP 1851065 Remplacement d’un câble en défaut

  2022_12_128 Halles communales application d’un demi tarif pour les scooters

  2022_12_129_2 Modification galette dansante du 29-01-2023 tarif

  2022_12_130 Personnel municipal poste d’adjoint technique augmentation du temps de travail de 28/ 35ème à 30/ 35ème

  2022_12_131 Personnel municipal indemnité d’administration et de technicité (IAT) détermination de l’enveloppe indemnitaire pour 2023

  2022_12_132 Personnel municipal attribution de chèques cadeaux Noël 2022

  2022-12-133 Budget principal 2022 – décisions modificatives 6 -7

  NOVEMBRE 2022

  CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2022

  CM du 29 NOVEMBRE 2022 -liste des délibérations

   

  2022_11_107 Presentation du schema de défense contre l’incendie par la RESE

  2022_11_108 Assurances communales attribution des marchés

  2022-11-109 Amenagement d’une agence postale communale – attribution des marchés

  2022_11_110 Amenagement d’une agence postale communale – demande de subvention auprès du Département de la Charente- Maritime

  2022_11_111 Ouverture de magasins le dimanche – demande de dérogation au repos dominical

  2022-11-112 Personnel municipal – création d’un poste d’adjoint technique et d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er janvier 2023

  2022_11_113 Reversement de la taxe d’aménagement à la CDC du Bassin de Marennes

  2022_11_114_1 Cession de l immeuble communal 7 rue Samuel Champlain

  2022-11-115 Extension du local communal de pétanque – aménagement de toilettes – dépôt d’une déclaration préalable

  2022-11-116 Espace Santé du Monard- avenant n°1 à la convention pour la création d’une Maison de santé pluriprofessionnelle avec la Région Nouvelle Aquitaine

   

   

  OCTOBRE 2022

  CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2022

  CM 26 OCTOBRE 2022 LISTE DES DELIBERATIONS

  2022_10_95 communauté de communes du Bassin de Marennes -rapport d’activité 2021

  2022_10_96 Personnel municipal- prorogation d’un poste de Parcours Emploi Compétence pour une nouvelle période de 6 mois aux services techniques

  2022_10_97 Personnel municipal – création d’un Poste de Parcours Emploi Compétenc e (PEC) à temps complet pour une période de 9 mois aux services techniques

  2022_10_98 Marché de Maîtrise d’oeuvre Chaufferie mutualisée gaz – avenant au marché en cours avec le Cabinet Ascaudit et Fluides

  2022_10_99 CABINET ASCAUDIT ET FLUIDES Etude de faisabilité pour la création dun réseau de chaleur alimenté par chaufferie biomasse et mission de maîtrise doeuvre pour la solution technique retenue

  2022_10_100 Marché aménagement d’un bureau de Poste communal – lot 5 Plomberie sanitaire – marché sans publicité nbi mise en concurrence préalable

  2022_10_101 Marché rénovation d’un appartement et création d’un vestiaire – lot 5 plomberie sanitaires infructueux – procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence

  2022_10_102 Cession d’une parcelle au lotissement DEL SOL – complément à la délibération du 08 décembre 2021

  2022_10_103 Restauration collective des écoles du GUA – Groupement d commande

  2022_10_104 Affiliation du Syndicat Mixte pour l’aménagement des digues de la Gironde au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

  2022_10_105 Espace Santé du Monard – dénomination de l’esplanade

  2022_10_106 Budget principal – décision modificative n°4

   

   

   

  SEPTEMBRE 2022

  CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022

  2022_09_75 CCAS délibération modifiant le nombre de membres du CCAS

  2022_09_76 CCAS Délibération relative à lélection des membres du CCAS

  2022_09_77 Marchés aménagement Agence Postale Logement RDC rue Samuel Champlain Assurances désignation des membres de la commission ad hoc

  2022_09_78 Personnel municipal validation du protocole ARTT

  2022_09_79 personnel municipal mise en place du teletravail

  2022_09_80 Personnel municipal CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de service

  2022_09_81 Personnel municipal – adhésion au service chômage du CDG 17

  2022_09_82 Défense Extérieure contre lIncendie DECI Convention pour la mise à disposition dune parcelle pour linstallation dune citerne à Monsanson

  2022_09_83 Défense Extérieures contre lIncendie DECI Village de Monsanson demande de subvention auprès du département de la Charente Maritime

  2022-09-84 Etude de diagnostic de l’Eglise- convention relative à l’aide financière du Département de la Charente- Maritime

  2022-09-85 GRDF – redevance d’occupation du domaine public 2022

  2022_09_86 ENEDIS redevance doccupation du domaine public

  2022_09_87 SDEER 185 1061 remplacement du candélabre GA 283 Rond Point samuel Champlain non acceptation du devis

  2022_09_88 SDEER 185 1064 remplacxement horloge La Madeleine

  2022_09_89 Subvention amendes de police 2022 rue Croix de Châlons

  2022-09-90 tarification cantine et garderie 2022 2023

  2022-09-91 Admission en non valeurs de créance irrécouvrable pour un montant de 1 007.98 €

  2022-09-92 Créance éteinte pour un montant de 561.55 €

  2022_09_92_1 Deliberation annule et remplace la delibération 2022_09_92 créance éteinte pour un montant de 561,66 en lieu et place de 561,55

  2022-09-93 Provision pour dépréciation des comptes de tiers des créances de plus de deux ans

  2022_09_94 BUDGET PRINCIPAL decision modificative n 3

  2022_09_94_1 budget principal annule et remplace la délibération 2022_09_94 décisions modificatives 3-4-5

   

  JUILLET 2022

   

  2022_07_74 Budget principal 2022 decision modificative n 2

  2022_07_68 ZAC Champlain approbation CRACL 2021

  CRACL 2021

  1-PV installation de M.Vici, conseiller municipal

  2-Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire  la commune

  3-Instauration de l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture

  4-Marché de rénovation de l’école élémentaire – litige sur l’apparition de désordres dans les sanitaires – protocole d’accord

  5-SAFER – convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière

  6-Maison de santé- bail professionnel permanence psychologue

• Elections

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• Enquêtes publiques

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• Etablissements recevant du public

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• Police du Maire

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• Urbanisme

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