CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 25 novembre 2025
A 19h00
Salle Jean Mercier
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du 7 octobre 2025
- Compte-rendu des commissions communales
- Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
- Révision des attributions de compensation de la Communauté de Communes
- Convention de mutualisation d’un véhicule communal
- Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Ouverture dominicale des magasins pour l’année 2026
- Rectification des limites du domaine communal rue du vieux four
- Dénomination des voies à Souhe
- Ouverture d’une enquête publique en vue de déclasser un tronçon de la voirie communale à Dercie
- Protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur mitoyen entre l’école maternelle et la propriété sise 15, rue Pierre Loti
- Questions diverses à me faire parvenir avant le 21/11/2025