CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2025

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 24 juin 2025

A 19h00

Salle Jean Mercier

Ordre du jour :

 

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du Procès-Verbal du 29 avril 2025
  3. Région Nouvelle-Aquitaine : convention de participation financière pour les accompagnateurs de transport scolaire
  4. Voirie : dénomination de rues à Dercie & Monsanson
  5. Patrimoine : demande de désaffectation de l’église de Dercie
  6. Patrimoine : modification du règlement de vente par adjudication de l’école de Souhe
  7. Réseaux : convention avec ENEDIS sur l’électrification de l’écluse de Dercie
  8. Communauté de Communes : approbation des nouveaux statuts
  9. ZAC Champlain : approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024
  10. Impôts locaux : vote des nouveaux taux de fiscalité locale