Vie municipale

Affichage légal

• Actes du Maire

  Arrêté 2025_05 Arrêté portant modification de l’autorisation de stationnement de taxi

  Arrêté 2025_04 Arrêté municipal autorisant l’ouverture du magasin U EXPRESS

  Arrêté 2025_02 Convocation des électeurs de la Cicarde

  Arrêté 2024_01 portant dérogation au repos dominical

  Arrêté PM_T_20230704 portant interdiction de feux de plein air de barbecue et de feu d’artifice sur l’ensemble de la commune

  Arrêté 2023_011 portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail de meubles et équipements de la maison et grands magasins 2024

  Arrêté n°2023_10 portant règlement général des cimetières du GUA

  Arrêté 2023_03 portant réglement du marché

  Arrêté 2022_15 portant dérogation au repos dominical année 2023

  Annexe arrête 2022_011 Arrêté préfectoral approuvé PPRN LE GUA

  Arrête 2022_011 Mise à jour des annexes du PLU DU GUA

  Arrêté 2022-010 ZAC Champlain numérotation n°3

• CCAS - PV et DELIBERATIONS

  PV CCAS du 27-12-2024

  2024_12_04 Don de 1 000€ en faveur des sinistrés du cyclone Shido à Mayotte

  Décision CCAS2023_003 ATTRIBUTION D UNE AIDE SEISME

  CCAS2023_07_06 Fête de la Cagouille – détermination des tarifs de vente des boissons

  Décision CCAS2023_002 création de la régie CCAS

  CCAS2023_04_05 Budget CCAS 2023 attribution des subventions 2023

  2023_03_01_ budget CCAS approbation du CG 2022

  2023_03_02 BUDGET CCAS 2023 Approbation CA 22

  2023_03_03 budget CCAS affectation résultat

  2023_03_04 budget CCAS 2023 VOTE BP 23

  CCAS2022_12_14 Commission Permanente Modifications apportées apportées à la délibération 2020_10_14 désignation des membres

  CCAS 2022_12_15 Désignation d un représentant du CCAS au CIAS du BASSIN de Marennes

  CCAS2022_10_08 Installation des nouveaux membres du conseil d’administration du CCAS

  CCAS2022_10_09 Election de la Vice Présidente du CCAS

  CCAS2022_10_10 Délégation de compétences et de signature au Président et à la Vice Présidente du CCAS

  CCAS2022_10_11 Attribution des subventions aux associations pour 2022 (2)

  CCAS2022_10_12 Remboursement de dépenses engagées par un membre du CCAS pour l’achat de fournitures destinées au CCAS

• Cimetière

  07/03/2024

  Concession échue – CC 558 – PL 782 – Robert HERVEUX

  Dans le cadre normal de la gestion des cimetières, le concessionnaire et les ayants-droit de la concession 558 emplacement 782 au cimetière du centre bourg sont informés de l’échéance de la sépulture au 08/02/2023 et disposent du droit à renouveler ladite concession pendant 2 ans.

  La famille concernée est invitée à se présenter à la mairie pour préciser si elle souhaite ou non pérenniser la sépulture.

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  arrêté n°2023_10 portant règlement général des cimetières du GUA

• Circulation - stationnement

  page en construction

• Conseil Municipal - Procès verbaux

  cliquez ici

• Conseil Municipal - Délibérations

  2025_06_46 Modification des taux d’imposition locale

  2025_06_45 Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2024 de la ZAC Champlain

  2025_06_44 Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes du bassin de Marennes

  2025_06_43 Convention de servitude en vue de l’électrification de l’écluse de Dercie

  2025_06_42 Modification du règlement de vente par adjudication de l’ancienne école de Souhe

  2025_06_41 Demande de désaffectation de l’église de Dercie

  2025_06_40 Dénomination de rues à Dercie & Monsanson

  2025_06_39 Convention de financement des accompagnateurs de transport scolaire

  2025_04_38 Décision modification n°1 au budget 2025

  2025_04_37 Tarifs de photocopies

  2025_04_36 Rétrocession à la commune de parcelles rue du chemin vert

  2025_04_35 Dénomination d’un lotissement à Monsanson

  2025_04_34 Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade

  2025_04_33 Reprise de concessions au cimetière

  2025_04_32 Attribution de subventions

  2025_04_31 Convention de mise à disposition d’un peau DECI

  2025_04_30 Convention pour la réalisation du classement des chemins ruraux

  2025_04_29 Convention de mutualisation du système d’information territoriale

  2025_04_28 Convention d’entretien des espaces verts de la ZAC Champlain

  2025_04_27 Vente d’un terrain de section à La Cicarde

  2025_03_26 Désignation d’un référent auprès des Offices Publics de l’Habitat

  2025_03_25 Plan de financement actualisé pour l’aménagement du vestiaire du restaurant scolaire

  2025_03_24 Patrimoine : vente par adjudication de l’école de Souhe

  2025_03_23 Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) – police municipale

  2025_03_22 Modification du temps de travail : suppression et création d’emploi

  2025_03_21 Création d’emploi : adjoint technique territorial

  2025_03_20 Budget 2025 du budget principal

  2025_03_19 Affectation du résultat du budget principal

  2025_03_18 Compte financier unique du budget principal

  2025_03_17 Budget 2025 du budget énergies renouvelables

  2025_03_16 Affectation du résultat du budget énergies renouvelables

  2025_03_15 Compte financier unique du budget énergies renouvelables

  2025_03_14 Modification du taux de la taxe d’aménagement (TA)

  2025_03_13 Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV)

  2025_03_12 Instauration de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE)

  2025_03_11 Tarifs municipaux 2025 : mise à jour

  2025_03_10 Règlement intérieur de la médiathèque

  2025_03_09 Vente de livres de la médiathèque

  2025_03_08 Dénomination des rues du centre-bourg

  2025_01_07 Motion contre le projet d’implantation du projet d’élevage de saumons au Verdon / Mer

  2025_01_06 Convention de servitude avec ENEDIS et annexe

  2025_01_05 Convention de servitude avec ENEDIS et annexe

  2025_01_04 Impôts locaux 2025

  2025_01_03 Tarifs municipaux 2025 et annexe

  2025_01_02 Plan de financement actualisé du projet de réhabilitation du pont de Souhe

  2025_01_01 Organisation d’un scrutin local en vue de la vente d’un terrain de section

  2024_11_78 Principe de vente d’une section communale à la Cicarde

  2024_11_79 Echange de terrains à Monsanson

  2024_11_80 Participation de la commune de Saint Sornin aux frais de scolarisation

  2024_11_81 CCCT & CPAPE de la tranche 3 de la ZAC Champlain  

  2024_11_82 PLU: avenant n°2 au marché public

  2024_11_83 PLU: Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

  2024_11_84 Recensement 2025: recrutement d’agents recenseurs

  2024_10_61 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau 2023

  2024_10_62 Convention avec le SIVU piscine de Saujon pour l’accueil des scolaires 2024-2025

  2024_10_63 Dissolution du SIVU piscine de Saujon

  2024_10_64 Convention cadre du CDG17

  2024_10_65 Adhésion au contrat d’assurance statutaire

  2024_10_66 Convention d’utilisation du cinémomètre

  2024_10_67 CCCT et CPAPE de la tranche 3 de la ZAC Champlain

  2024_10_68 CRAC 2023 de la ZAC Champlain

  2024_10_69 Délégation au maire des demandes d’autorisation d’urbanisme

  2024_10_70 Cession et acquisition de terrain – rue de la côte d’argent

  2024_10_71 Délaissé de voirie – rue de la côte d’argent

  2024_10_72 Tarifs d’intervention des agents communaux

  2024_10_73 Acquisition d’un camion benne pour les services techniques

  2024_10_74 Cession d’un véhicule communal

  2024_10_75 Décision modificative n°2 au budget principal 2024

  2024_10_76 Admissions en non-valeur

  2024_10_77 Avis sur l’autorisation environnementale des carrières à ciel ouvert de Cadeuil

  2024_09_55 Mise à jour du RIFSEEP

  2024_09_56 Ouverture des commerces le dimanche: année 2024

  2024_09_57 Ouverture des commerces le dimanche: année 2025

  2024_09_58 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe

  2024_09_59 Décision modificative n°1 au budget principal 2024

  2024_09_60 Permis de démolir le pigeonnier et déclaration préalable de de clôture

  2024_07_44 Conditions de remboursement des frais de déplacement

  2024_07_45 Chaufferie collective – notification de travaux

  2024_07_46 Chaufferie collective – demande de subvention

  2024_07_47 Convention de partenariat Classes Chantantes

  2024_07_48 Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté

  2024_07_49 Procédure de déclaration d’utilité publique – nouvelle enquête parcellaire

  2024_07_50 Convention avec le Syndicat de la voirie : pont de Dercie

  2024_07_51 Modification des statuts du SDEER

  2024_07_52 Désignation d’un référent déontologue pour les élus municipaux

  2024_07_53 Adhésion à l’association « Les Maires pour la planètes »

  2024_07_54 Motion sur le projet d’implantation d’un parc éolien sur les communes de Balanzac et Sainte Gemme

  2024_05_27 Marché hebdomadaire du Gua

  2024_05_28 Attribution des subventions aux associations

  2024_05_29 Autorisation de lancement de marché public pour les travaux de chaufferie collective

  2024_05_30 Autorisation de lancement de marché public pour les travaux daménagement des vestiaires de la restauration scolaire

  2024_05_31 Achat dune tondeuse frontale

  2024_05_32 Automatisation de lecluse rue du Bassin

  2024_05_33 Réparation de louvrage dart de Dercie

  2024_05_34 ENEDIS Redevance du domaine public

  2024_05_35 Vente de la parcelle C1563 rue du Monard

  2024_05_36 Cimetière rétrocession dune concession cinquantenaire à la commune

  2024_05_37 Cimetière Reprise de concessions en état dabandon

  2024_05_38 Service de police mutualisé communes de Saint Sornin- Nieulle sur seudre et Le Gua- renouvellement de la convention

  2024_05_39 CIAS Avenant 1 Convention de prestation de services activités péri éducatives

  2024_05_40 UNIMA adhésions et retraits dentités

  2024_05_41 Affiliation du syndicat mixte au schéma de cohérence territoriale (SCOT) La Rochelle Aunis au CDGFPT17

  2024_05_42 création dun poste dadjoint technique contractuel à temps complet pour accroissement dactivité

  2024_05_43 Création dun poste dadjoint technique à temps complet-adjoint technique territorial-adjoint technique principal de deuxieme classe

  2024_04_14-Personnel-municipal-création-dun-poste-de-rédacteur-pal2èCl-pal1èreCl-attaché-modification-du-tableau-des-effectifs

  2024_04_15-Personnel municipal- création d’un poste de secrétaire général-e contractuel-le_

  2024_04_16- délibération relative à l’adhésion au service d’accompagnement expert du CDG17

  2024_04_17-Budget principal 2024- approbation du compte de gestion 2023

  2024_04_18- Budget principal 2024- approbation du compte administratif 2023 et de sa note brève et synthétique (2)

  2024_04_19- budget principal 2024- affectations des résultats 2023

  2024_04_20- Budget principal- vote des taux des taxes locales 2024

  2024_04_21- Budget primitif 2024- vote du budget primitif et de sa note brève et synthétique

  2024_04_21- budget principal 2024- note brève et synthétique du budget primitif 2024

  2024_04_22-Budget Energies Renouvelables 2024- approbation du compte de gestion 2023

  2024_04_23-Budget Energies Renouvelables 2024- approbation du compte adminitratif 2023

  2024_04_24-Budgets 2024- versement d’une ligne de trésorerie du budget principal au profit du budget Energies Renouvelables- amortissements

  2024_04_25 Budget Energies Renouvelables 2024- vote du budget primitif 2024

  2024-03-07   Personnel municipal-prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

  2024-03-08   Médiathèque-modification des horaires d’ouverture au public

  2024-03-09   Annulation et remplacement des délibérations 2023_12_112 et 2023_12_112-1. Demande de subventions -Chaufferie gaz mutualisée partie école maternelle/garderie

  2024-03-10   Travaux réfection de la façade et toiture école élémentaire-dépôt d’une déclaration préalable (DP)

  2024-03-11 Marché de maîtrise d’œuvre Chaufferie mutualisée gaz-Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre existant avec le Cabinet ASCAUDIT GROUPE

  2024-03-12 Marché Aménagement Agence postale communale–prolongation des délais d’exécution

  2024_03_13 – Personnel municipal – adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion

  Décision municipale DM2024_02_01 sollicitant la subvention FIPD 2024

  2024_02_01 Restauration du Pont de Souhe demande de subvention au titre du dispositif Programme National Ponts Renonciation au dispositif DETRDSIL

  2024_02_02 Restauration du Pont de Souhe Syndicat Départemental de la Voirie Avenant n°1 à la convention relative à la convention et la réalisation des travaux de réhabilitation de l

  2024_02_03 Cession de terrain délaissé de voirie désaffectation déclassement rue du Monard

  2024_02_04 Personnel municipal création dun poste de rédacteur territorial à temps complet à compter du 15 février 2024

  2024_02_05 Personnel Municipal tableau des effectifs au 15 février 2024

  2024_02_06 Convention de mise en place dun service dinstruction mutualisé des actes et autorisations du droit des sols entre la CDCBM et la commune du GUA

  2023_12_112 Demandes de subvention 2024 au titre de la DETR n°1 chaufferie gaz mutualisée Foyer rural école maternelle et garderie

  2023_12_112_1 Demandes de subvention 2024 auprès du Conseil départemental de la Charente Maritime Chaufferie gaz mutualisée partie école maternelle garderie

  2023_12_113 Demandes de subvention 2024 au titre de la DETR n°2 et DSIL restauration du Pont de Souhe

  2023_12_114 Demandes de subvention 2024 au titre de la DETR n°3 Aménagement de vestiaires salle d’eau et toilettes au restaurant scolaire élémentaire

  2023_12_114_1 Demandes de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente Maritime Aménagement de vestiaires salle d’eau et toilettes au restaurant scolaire élémentaire

  2023_12_115 Cession de terrain délaissé de voirie désaffectation et déclassement à Monsanson

  2023_12_116 Police municipale Indemnité d’Administration et de Technicité détermination de l’enveloppe indemnitaire 2024

  2023_12_117 ENEDIS convention de servitude pose dun câble souterrain sur la parcelle communale D 1729 Fief des Justices

  annexe délibération 2023_12_117

  2023_12_118 Restaurant scolaire réactualisation des tarifs au 1er janvier 2024

  2023_12_119 Garderie municipale réactualisation des tarifs au 1er janvier 2024

  2023_12_120 Location des salles municipales actualisation des tarifs au 1er janvier 2024

  annexe délibération 2023_12_120 tarifs location des salles

  2023_12_121 Cimetières Le GUA et SOUHE actualisation des tarifs au 1er janvier 2024

  2023_12_122 Budget principal 2023 Admission en non valeur 5707520031 237,48 €

  Annexe délibération 2023_12_122 admission en non valeur

  2023_12_123 BP 2023- DECISION MODIFICATIVE N°5

  2023_11_106 Avis de la commune du GUA sur le projet de révision du SCoT arrêté le 29 09 2023

  2023_11_107 Ouverture de magasins le dimanche demande de dérogation au repos dominical pour 2024

  2023_11_108 Marché Agence Postale Communale APC signature des avenants n°3 aux lots 3 Plâtrerie Isolation et au lot n°6 Menuiserie intérieure

  2023_11_109 Mandat au CDG 17 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion dune convention de participation 

  2023_11_110 Personnel municipal création dun poste de PEC à temps complet pour une période de de 12 mois aux services techniques à compter du 1er décembre 2023

  2023_11_111 Budget principal Adoption du référentiel M 57 au 1er janvier 2024

  annexe 2023_11_111 avis Comptable Public

  2023_10_96 CDC du Bassin de Marennes rapport dactivité

  2022 2023_10_97 Prestation danalyse financière de la commune proposition dintervention de la Société Ressources Consultants Finances

  2023_10_98 SIVU Piscine de la Lande convention pour lutilisation des bassins pour les scolaires année 20232024 1er cycle

  2023_10_99 Commune de Saint Just Luzac police pluricommunale Le Gua Saint Sornin et Nieulle sur Seudre _ convention de prêt dun cinémomètre

  2023_10_100 Marché Agence Postale Communale avenants au lot 3 lot 6 et lot 10

  2023_10_101 Convention avec le Centre Français dexploitation du droit de copie (CFC) actualisation de lannexe tarifaire

  2023_10_102 Déclaration préalable installation dune bâche incendie à Souhe sur le domaine communal

  2023_10_103 Personnel municipal chèques cadeaux 2023 (2)

  2023_10_104 Budget principal 2023 décisions modificatives n°3 et n°4

  2023_09_83 ZAC Champlain Concession d aménagement validation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité CRACL 2022

  annexe délibération 2023_09_83 CRACL ZAC Champlain 2022

  2023_09_84 Extension de la ZA Les Justices OMEGUA deuxième tranche permis daménager PA

  2023_09_85 Marché aménagement agence postale communale avenant toutes entreprises prolongation des délais dexécution

  2023_09_86 Maison de santé Espace Santé du Monard signature du bail professionnel relatif à linstallation dune professionnelle de santé (psychomotricienne) local L

  2023_09_87 Maison de santé Espace santé du Monard signature dun avenant au bail professonnelle de santé Psychologue local L

  2023_09_88 Maison de santé Espace Santé du Monard avenants aux baux en cours précision apportée à la date de réajustement des provisions pour charges

  2023_09_89 Convention entre la commune le Pôle Marennes Oléron et Soluris Numérisation des documents durbanisme

  2023_09_90 CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de services Activités périscolaires

  2023_09_91 CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de services Personnels techniques

  2023_09_92 Médiathèque de la Chapelle régie vente de livres réformés sortie des ouvrages de linventaire détermination du prix de vente

  annexe délibération 2023_09_92 livres réformés

  2023_09_93 Budget principal subvention Coopérative scolaire école élémentaire régularisation du règlement dune sortie scolaire

  2023_09_94 Personnel municipal Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions et de lengagement professionnel modification groupe 1

  2023_09_95 Déclaration préalable réfection de la toiture de la salle Jean Mercier

  DM2023_07_05 Amendes de police 2023 – demande de subvention Pont de Souhe

  2023_07_66 Opération chaufferie mutualisée validation du nouveau plan de financement

  2023_07_67 Chaufferie mutualisée dépôt dune nouvelle déclaration préalable (DP)

  2023_07_68 Opération Maison de santé marché abords lot n°1 VRD avenant n°5 entreprise ETATP PICOULET

  2023_07_69 Marché Maison de santé rembousrement indemnité terrassement par lArchitecte MG

  2023_07_70 Budget principal décision modificative n°2

  2023_07_70_1 Annule et remplace la n 2023_07_70 décision modificative n°2 pour erreur matérielle

  2023_07_71 Opération aménagement dune agence postale communale avenant n°1 au lot Maçonnerie Gros oeuvre SAS EGCM

  2023_07_72 DECI Aménagement dune bache incendie à dercie convention de mise à disposition dune partie de terrain avec le propriétaire

  2023_07_73 Budget principal 2023 Subventions aux associations Danse Evasion Le Gua Loisirs Détente Festiga (feu dartifice)

  2023_07_74 Ecole de la Seudre Unité Locale dIntégration de la Seudre (ULIS) participation à lachat de matériels

  2023_07_75 Prestations réalisées pour le compte de la communauté de communes du Bassin de Marennes réparation de la voirie de la Madeleine

  2023_07_76 GRDF redevance doccupation du domaine public 2023

  2023_07_77 Espace santé du Monard bail professionnel cabinet C

  2023_07_78 Commissions municipales création dune commission affaires relatives aux cimetières

  2023_07_79 Commerçants ambulants tarifs hors marché

  2023_07_80 Réglement dune indemnité de sinistre bris de glace voiture

  2023_07_81 SIVU piscine de la Lande convention pour la mise à disposition de la piscine en faveur des scolaires 3ème cycle 20222023

  2023_07_82 Personnel municipal création dun poste dadjoint technique contractuel à 30 heures par semaine pour accroissement temporaire dactivités aux écoles services périscolaires et salles municipales

  2023_06_44 Département de la Charente Maritime Etudes relatives à la traverse rue Samuel Champlain RD 131 convention détudes

  2023_06_45 Chaufferie mutualisée avancement du projet choix de loption technique

  2023_06_46 Demande de subvention dans le cadre du Fonds Verts Eclairage public 2023

  2023_06_47 Demandes de subvention dans le cadre du Fonds Vert et de lADEME parc éclairage LED dans les bâtiments publics

  2023_06_48 Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert et du dispositif Fonds dAide aux grosses réparations et constructions scolaires du 1er degré du département de la Charente Ma

  2023_06_49 Département de la Charente Maritime demande de subvention au titre des voiries accidentogènes

  2023_06_50 Demandes de subvention dans le cadre du Fonds dAide aux grosses réparations et constructions scolaires du 1er degré du département de la Charente maritime

  2023_06_51 Marché maîtrise doeuvre Maison de santé lot 1 espaces publics URBAN HYMNS avenant n°2

  2023_06_52 Marché aménagement dune agence postale communale résiliation du marché lot 6 Menuiseries intérieures suite à liquidation judiciaire Société ROUIL

  2023_06_53 Marché aménagement dune agence postale communale signature du marché lot 6 Menuiseries intérieures

  2023_06_54 Festival lecture et petite enfance 2023 convention avec le Département de la Charente Maritime

  2023_06_55 Association les Maires pour la Planète décision de renouvellement dadhésion désignation de représentants

  2023_06_56 Prestations réalisées pour le compte de la CDC du Bassin de Marennes réparations sur la voirie daccès à la déchetterie retrait de la délibération de lordre du jour

  2023_06_57Personnel municipal avancements de grade Création de deux postes dadjoints techniques principaux de 1ère classe à temps complet à compter du 1er aout 2023 suppression de deux postes d’ATP 2ème classe

  2023_06_58 Personnel municipal prolongation du poste de PEC à temps complet pour une nouvelle période de 6 mois à compter du 1er aout 2023

  2023_06_59 Finances approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe Lotissement Belles Ezines

  2023_06_60 Finances approbation du compte de gestion du budget annexe Bâtiment commercial

  2023_06_63 Finances remboursement dune dépense réalisée par un particulier pour le compte de la commune

  2023_06_64 Budget principal 2023 décision modificative n°1

  2023_06_65 Motion du conseil municipal contre les idéologies racistes

  2023-05-36 Creation d un poste d adjoint contractuel saisonnier aux services techniques à compter du 1er juin 2023

  2023_05_37 OPAH_RU modification du règlement portant sur laide à la rénovation des façades

  2023_05_38 OPAH RU demande de subvention dun particulier au titre du dispositif aide à la rénovation des façades

  2023_05_39 Marché location quatre photocopieurs mairie et écoles signature de loffre proposée par la société Fibre Bureautique Services

  2023_05_40 Budget principal 2023 attribution des subventions aux associations

  2023_05_41 Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Dificulté (RASED) ROYAN aides sollicitées dans le cadre du fonctionnement et à lacquisition de tests psychologiques

  2023_05_42 GRDF nouveau contrat de concession du 1er janvier 2023 redevance 2023

  2023_05_43 ENEDIS redevance doccupation du domaine public au titre de lannée 2023

  2023_04_17 Budget 2023 approbation du compte de gestion 2022

  2023_04_18 Budget principal 2023 – approbation du compte administratif 2022

  2023_04_19 Budget principal 2023 affectation des résultats 2022

  2023_04_21 Budget principal 2023 information sur le montant des indemnités des élus

  2023_04_22 Budgets 2023 participation du budget principal 2023 au budget énergies renouvelables 2023 amortissements

  2023_04_23 Budget principal 2023 – vote du budget primitif 2023

  2023_04_24 Budget 2023 Energies renouvelables

  2023_04_25 Opérations de voirie signature des devis inscrits au budget 2023

  2023_04_26 SDEER signature des devis inscrits au budget 2023 EP1851067 à Monsanson et EP1851068 à saint Martin et rue des Fiefs

  2023_04_27 Maison de santé signature des baux professionnels Docteur Cordel et Docteur Cotty

  2023_04_28 Maison de santé avenant au bail cabinet pour permanences psychologue avec Madame Chevalier

  2023_04_29 OPAH RU retrait de lordre du jour de la question subvention à un particulier

  2023_04_30 Avenant à la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de lEtat

  2023_04_31 Conseil départemental de la Charente Maritime signature des contrats de proximité

  2023_04_32 personnel municipal convention de prestation de service avec le CIAS du Bassin de Marennes ACM les Petits Gamins avenant n°1

  2023_04_33 Personnel municipal agence postale communale création dun poste dadjoint administratif de deux postes dadjoints administratifs principaux de deuxième et première classe à temps complet

  2023_04_34 Personnel municipal services techniques création dun poste d adjoint technique et dun poste d adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet à compter du 01 09 23

  2023_04_35 Personnel municipal création dun poste dadjoint technique et dun poste dadjoint technique principal de 1ère classe à compter du 01 09 2023

  2023-02-09 approbation du règlement d’attribution de l’animation d’OPAH avec volet renouvellement urbain 2022-2026

  2023-02-10 SDEER – convention du domaine privé – installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques – parcelle C 1438

  2023-02-11 ENEDIS – convention de servitude – borne de recharge parking de la médiathèque

  2023-02-12 travaux agence postale communale – dépôt et signature autorisation de travaux

  2023-02-13 CDG 17 – proposition d’accompagnement dans la mise à jour du Document unique- DU

  2023-02-14 Vente du projecteur communal du Foyer Rural

  2023-02-15 Conseil Départemental – dossier de demande de subvention aménagement paysager place de Souhe

  2023-02-16 Personnel municipal – tableau des effectifs au 1er mars 2023

  2023_01_1 Délibération rectificative- Reversement de la taxe d’aménagement à la CDC du Bassin de Marennes

  2023_01_2 GRDF- Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du GUA

  Annexe délibération 2023_01_2 projet contrat de concession Le Gua v 10 01

  2023_01_3 GRDF -Convention Vert l’Avenir

  Annexe délibération 2023_01_3 convention commune VERT L AVENIR

  2023_01_4 Espace Santé du Monard -signature du bail professionnel cabinet de podologie

  2023_01_5 Espace santé du Monard avenants aux baux professionnels

  2023_01_6 Marché Appartement rue Samuel Champlain- déclaration sans suite

  2023_01_7 Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance FIPD 2023 dépôt du dossier axe 1 et 2

  2023_01_8 CDG17- adhésion au service de remplacement

  2022_12_117 Défense extérieure contre l’Incendie DECI DETR 2023

  2022_12_118 DECI demande de subvention auprès du département de la Charente Maritime

  2022_12_119 Restauration collective écoles du GUA groupement de commande information sur lattribution du marché

  2022_12_120 Pays Marennes Oléron convention de mise à disposition du SIG

  2022_12_121 Syndicat de la Voirie (SDV 17) Convention dassistance technique générale

  2022_12_122 SDV 17 Convention pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation de louvrage dart de Souhe

  2022_12_123 SIVU Piscine de la Lande convention pour la mise à disposition des Bassins année 20212022 quatrième cycle

  2022_12_124 SIVU Piscine de la Lande convention pour la mise à disposition de la piscine en faveur des scolaires 2022-2023 1er cycle

  2022_12_125 Marché école élémentaire protocole daccord sur la remise en état des toilettes de lécole élémentaire signature du devis COREN

  2022_12_126 Maison de santé avenant n°4 au marché VRD Abords tranche 2 démolition du mur

  2022_12_127 SDEER EP 1851065 Remplacement d’un câble en défaut

  2022_12_128 Halles communales application d’un demi tarif pour les scooters

  2022_12_129_2 Modification galette dansante du 29-01-2023 tarif

  2022_12_130 Personnel municipal poste d’adjoint technique augmentation du temps de travail de 28/ 35ème à 30/ 35ème

  2022_12_131 Personnel municipal indemnité d’administration et de technicité (IAT) détermination de l’enveloppe indemnitaire pour 2023

  2022_12_132 Personnel municipal attribution de chèques cadeaux Noël 2022

  2022-12-133 Budget principal 2022 – décisions modificatives 6 -7

  2022_11_107 Presentation du schema de défense contre l’incendie par la RESE

  2022_11_108 Assurances communales attribution des marchés

  2022-11-109 Amenagement d’une agence postale communale – attribution des marchés

  2022_11_110 Amenagement d’une agence postale communale – demande de subvention auprès du Département de la Charente- Maritime

  2022_11_111 Ouverture de magasins le dimanche – demande de dérogation au repos dominical

  2022-11-112 Personnel municipal – création d’un poste d’adjoint technique et d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er janvier 2023

  2022_11_113 Reversement de la taxe d’aménagement à la CDC du Bassin de Marennes

  2022_11_114_1 Cession de l immeuble communal 7 rue Samuel Champlain

  2022-11-115 Extension du local communal de pétanque – aménagement de toilettes – dépôt d’une déclaration préalable

  2022-11-116 Espace Santé du Monard- avenant n°1 à la convention pour la création d’une Maison de santé pluriprofessionnelle avec la Région Nouvelle Aquitaine

  2022_10_95 communauté de communes du Bassin de Marennes -rapport d’activité 2021

  2022_10_96 Personnel municipal- prorogation d’un poste de Parcours Emploi Compétence pour une nouvelle période de 6 mois aux services techniques

  2022_10_97 Personnel municipal – création d’un Poste de Parcours Emploi Compétenc e (PEC) à temps complet pour une période de 9 mois aux services techniques

  2022_10_98 Marché de Maîtrise d’oeuvre Chaufferie mutualisée gaz – avenant au marché en cours avec le Cabinet Ascaudit et Fluides

  2022_10_99 CABINET ASCAUDIT ET FLUIDES Etude de faisabilité pour la création dun réseau de chaleur alimenté par chaufferie biomasse et mission de maîtrise doeuvre pour la solution technique retenue

  2022_10_100 Marché aménagement d’un bureau de Poste communal – lot 5 Plomberie sanitaire – marché sans publicité nbi mise en concurrence préalable

  2022_10_101 Marché rénovation d’un appartement et création d’un vestiaire – lot 5 plomberie sanitaires infructueux – procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence

  2022_10_102 Cession d’une parcelle au lotissement DEL SOL – complément à la délibération du 08 décembre 2021

  2022_10_103 Restauration collective des écoles du GUA – Groupement d commande

  2022_10_104 Affiliation du Syndicat Mixte pour l’aménagement des digues de la Gironde au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

  2022_10_105 Espace Santé du Monard – dénomination de l’esplanade

  2022_10_106 Budget principal – décision modificative n°4

  2022_09_75 CCAS délibération modifiant le nombre de membres du CCAS

  2022_09_76 CCAS Délibération relative à lélection des membres du CCAS

  2022_09_77 Marchés aménagement Agence Postale Logement RDC rue Samuel Champlain Assurances désignation des membres de la commission ad hoc

  2022_09_78 Personnel municipal validation du protocole ARTT

  2022_09_79 personnel municipal mise en place du teletravail

  2022_09_80 Personnel municipal CIAS du Bassin de Marennes convention de prestations de service

  2022_09_81 Personnel municipal – adhésion au service chômage du CDG 17

  2022_09_82 Défense Extérieure contre lIncendie DECI Convention pour la mise à disposition dune parcelle pour linstallation dune citerne à Monsanson

  2022_09_83 Défense Extérieures contre lIncendie DECI Village de Monsanson demande de subvention auprès du département de la Charente Maritime

  2022-09-84 Etude de diagnostic de l’Eglise- convention relative à l’aide financière du Département de la Charente- Maritime

  2022-09-85 GRDF – redevance d’occupation du domaine public 2022

  2022_09_86 ENEDIS redevance doccupation du domaine public

  2022_09_87 SDEER 185 1061 remplacement du candélabre GA 283 Rond Point samuel Champlain non acceptation du devis

  2022_09_88 SDEER 185 1064 remplacxement horloge La Madeleine

  2022_09_89 Subvention amendes de police 2022 rue Croix de Châlons

  2022-09-90 tarification cantine et garderie 2022 2023

  2022-09-91 Admission en non valeurs de créance irrécouvrable pour un montant de 1 007.98 €

  2022-09-92 Créance éteinte pour un montant de 561.55 €

  2022_09_92_1 Deliberation annule et remplace la delibération 2022_09_92 créance éteinte pour un montant de 561,66 en lieu et place de 561,55

  2022-09-93 Provision pour dépréciation des comptes de tiers des créances de plus de deux ans

  2022_09_94 BUDGET PRINCIPAL decision modificative n 3

  2022_09_94_1 budget principal annule et remplace la délibération 2022_09_94 décisions modificatives 3-4-5

  2022_07_74 Budget principal 2022 decision modificative n 2

  2022_07_68 ZAC Champlain approbation CRACL 2021

  CRACL 2021

  1-PV installation de M.Vici, conseiller municipal

  2-Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire  la commune

  3-Instauration de l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture

  4-Marché de rénovation de l’école élémentaire – litige sur l’apparition de désordres dans les sanitaires – protocole d’accord

  5-SAFER – convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière

  6-Maison de santé- bail professionnel permanence psychologue
  

• Elections

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• Enquêtes publiques

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• Etablissements recevant du public

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• Police du Maire

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